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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPCART
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EURO'CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO'CLASS
PAPCART Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462176
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque EURO'CLASS

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) PAPCART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO'CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPCART domicilié(e) Zone Industrielle de Gétigné, 44190 CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 870 800 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul FICHEN - Avocat Sté THOMAS - FICHEN - KONIKOFF et BETTI - France.

La marque EURO'CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO'CLASS est expirée depuis le 30 mars 2003.

PAPCART a également déposé les autres marques suivantes : PERFYQUAL , LE CARTON A DE L'AVENIR , PAPCART CARTONNAGES , EUROBOX , CUBI PACK , OSTREAPACK , PAPCART , CUBI PACK


PAPCART Société Anonyme - Zone Industrielle de Gétigné, 44190 CLISSON - France - SIREN 870800489


Me Jean-Paul FICHEN - Avocat Sté THOMAS - FICHEN - KONIKOFF et BETTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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